Marque enregistrée - Marque en non vigueur
P.B.S
Numéro de dépôt :
1635754
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2000
Présentation de la marque P.B.S
Déposée le 26 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.B.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque P.B.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.B.S est expirée depuis le 26 octobre 2000.
PBS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23